SAINT-GENIES Conseil municipal du 16 mai 2008 et faisant état de la gestion de la municipalité précédente
Service assainissement. Compte voté avec un excédent global de clôture de 53 715,50 €.
Régie du transport scolaire. Compte voté avec un excédent globalde clôture de 6 694,80 €,
Zone artisanale. Compte voté avec un excédent global de clôture de 35 683,66 €. *
Commune. Compte voté avec un excédent global de clôture de 693 250,18 € et un solde de reste à réaliser de (en euros) - 1 065 775,50.
Affectation du résultat de l'exercice 2007 sur le budget 2008 de la commune — Le conseil décide d'affecter en 2008 les résultats d'exploitation de l'exercice 2007 comme suit : 230 668,03 € au compte 1068 " excédents de fonctionnement ca-pitalisés " ; 462 582,15 € au compte 001 " report en investissements recettes ".
Taux d'imposition des quatre taxes locales — Décision est prise à l'unanimité de reconduire en 2008 les taux appliqués en 2007.
Budgets 2008 — Le conseil a voté à l'unanimité les budgets 2008 suivants (en euros) :
.Service assainissement;: dépenses/recettes de fonctionne-, ment, 54 599,75 ; dépenses/recettes d'investissement, 57515,50.
Régie du transport scolaire : dépenses/recettes de fonctionnement, 21 104 ; dépenses/recettes d'investissement, 11 787,85.
Zone artisanale : dépenses/recettes de fonctionnement, 43 327,86 ; dépenses/recettes d'investissement, 46 695,76.
Budget de la commune : dépenses/recettes de fonctionnement, 719 385 ; dépenses/recettes d'investissement, 2 026 297, dont 1 539 295 de reste à réaliser en dépenses et 473 519,50 de reste à réaliser en recettes.

Conseil municipal du 31 mars 2009

 

Régie du transport scolaire, du service assainissement, de la zone artisanale et de la com­ mune — Les comptes de gestion 2008 ont été votés à l'unanimité.

Comptes administratifs 2008.

Assainissement : excédent glo­ bal de clôture de 59 612,13 €.

Transport scolaire : excédent global de clôture de 7 968,68 €.

Zone artisanale : excédent global de clôture de 44 599,66 €.

Commune : excédent global de clôture de 136 399,96 € ; solde de reste à réaliser de - 289 526 €.

Budget 2009 — Le conseil décide d'affecter en 2009 les résultats d'exploitation de l'exercice 2008 comme suit : 253 941,99 € au compte 1 068 " excédents de fonctionnement capitalisés " ; 117 542,03 € au compte 001 " déficit antérieur reporté en investis­ sement dépenses ".

Taxes directes locales — A

l'unanimité il-a été décidé de reconduire les taux appliqués en 2008.

- Budgets 2009.

Service assainissement : dépenses/recettes de fonctionnement, 57 854,38 € ; dépenses/recettes d'investissement, en euros, 62 246,13.

 

Régie du transport scolaire : dépenses/recettes de fonctionnement, 17 296,15 € ; dépenses/recettes d'investissement, en euros, 146 000.

Zone artisanale : dépenses/recettes de fonctionnement, 0,00 € ; dépenses/recettes d'investissement, 44 617,95 €,

Budget de la commune : dépenses/recettes de fonctionnement, 751 627 € ; dépenses/recettes d'investissement, en euros, 2 598 137,03, dont 796 162 € de reste à réaliser en dépenses et 506 636 € de reste à réaliser en recettes.

Adjoint — Suite au décès d'Hervé Jacoly, premier adjoint, Gérard Lespinasse est nommé quatrième adjoint.

Nomination des délégués en remplacement d'Hervé Jacoly — Sont nommés délégués suppléants : auprès du SDE 24, Alain Dalix ; auprès du SIAEP de Saint- Vincent-Le-Paluel, Gérard Lespinasse ; auprès du Syndicat à l'échelle du bassin de la Vézère (en remplacement de G. Lespinasse), Christian Sanfourche ; auprès de la communauté de communes du Salignacois, Gérard Lespinasse.

Sont nommés délégués titulaires : auprès du Syndicat d'irrigation des coteaux de Salignac,

Dominique Fayât ; auprès du SIAEP de Saint-Vincent-Le Paluel, Michel Lajugie ; auprès du Syndicat à l'échelle du bassin de la Vé­ zère, Gérard Lespinasse.

Communauté de communes. Sont nommés délégués suppléants : de la commission environnement, Michel Lajugie ; de la com­ mission communication, Robert Perez-Ferrer.

Commissions communales. Gérard Lespinasse est nommé responsable de la commission voirie et urbanisme et de la commission travaux et membre de la commission sociale, scolaire et culturelle. Anne Alfano est nommée responsable de la commission sportive et associative et membre titulaire de la commission d'appel d'offres. Robert Perez-Ferrer est nommé membre de la commission agriculture, réseaux et environnement. Alain Dalix est nommé membre de la commission relations publiques et communication.

Bourg — Un marché de maîtrise d'œuvre est signé avec la société d'études d'aménagement et de paysage Espaces J.-M. Chaland.

Réseaux électriques et de té­ lécommunications — Des démarches seront entreprises pour l'effacement de ces réseaux dans le haut du bourg.